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Pétition pour un autre chemin
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ciceron
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- Enregistré le : 06 oct. 2011 17:12
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CBR1100XX
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Pétition pour un autre chemin
/+1/) pour moi aussi c est fait
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Antoine45
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benoit45
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Pétition pour un autre chemin
Bonjour,
pour moi, j'attends d'avoir plus d'infos. De toute façon avant de déclasser un chemin, il y a une enquête publique. Le commissaire-enquêteur sera présent le 4 et 16 novembre de 10 h à 12 h et le 18 novembre de 15 h à 17 h, en mairie. Le registre est ouvert toute la durée de l'enquête publique, du lundi 4 au lundi 18 novembre.
pour moi, j'attends d'avoir plus d'infos. De toute façon avant de déclasser un chemin, il y a une enquête publique. Le commissaire-enquêteur sera présent le 4 et 16 novembre de 10 h à 12 h et le 18 novembre de 15 h à 17 h, en mairie. Le registre est ouvert toute la durée de l'enquête publique, du lundi 4 au lundi 18 novembre.
