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[Dompnier-Joêl]

Rappel dernier message de la page précédente :
Salut Moustache, lorsque l'on transporte des armes dans un véhicule il vaut mieux posséder les autorisations nécessaires cela évite pas mal de discutions ,et un gain de temps, pour peu que tu tombe sur un policier, gendarme,ou pire un douanier zélé, pour en revenir en préfecture , chez nous en Savoie , si tu a tout les documents , tu repart dans l'heure avec ton carnet Européen , a condition bien sur de resté sympa et courtois avec ton interlocuteur ;) Joel.

[AGOM]

Pour répondre à Joel, il est inutile de présenter ton arme à la préfecture :siffle: car quel serait l'interêt de faire une fausse déclaration? tu as tout interêt a avoir le passeport qui correspond a l'arme que tu as déclarée car sinon tu passeras pas la frontière.Je parle en mon nom, car j'ai fait faire le passeport sans présenter ni arme ni facture.

[Dompnier-Joêl]

En réponse a Agom, chez nous dans notre petite Savoie ,pas de facture, pas de document de cession , aucun carnet de délivré, mais bon, les employés de la préfecture de ton département sont peut ètre plus cool que chez nous, donc tout bénéfice pour vous,sur ce je vais me coucher, a plus ;) Joel.

[Ph.Vialfont]

Bonjour,
Un petit plus: je possède un carnet européen avec mes armes de tir ou de chasse et en plus un carnet des douanes avec les mêmes armes portées dessus, pour cela il faut prendre rv au bureau des douanes du département et présenter les armes pour qu'elles soient enregistrées.
A+Ph.Vt.

[Dompnier-Joêl]

Salut Phvt tu a entièrement raison , pour éviter les palabres en cas de contrôles , deux précautions valent mieux qu'une ;) a plus .Joel.

[dom]

Philippe et Joël, je vois que vos réponses sont pertinentes, il n'est pas difficile d'obtenir la carte européenne pour les armes. Il suffit de se rendre en préfecture, ils fournissent un formulaire avec toutes les pièces nécessaires pour son obtention et une fois rempli il suffit de prendre rendez-vous avec le responsable du service.
Par contre Joël, je vois que tu dis que pour l'Espagne, pas de problème avec la carte européenne, que j'ai bien sûr, mais sur le site de la Fitasc ils nous indiquent qu'il faut remplir un formulaire d'importation pour entrer et sortir de l'Espagne pour le championnat d'Europe de PC.
Tu crois que ce n'est que pour les non européens ?

[Dompnier-Joêl]

Salut Dom, pour l'Espagne , voyage en voiture je n'ai jamais eu de contrôle , en avion je ne sais pas, par contre je pense que la réglementation est identique pour le PC ou la FU et FO a vérifier pour les différents mode de transport ;) a plus.JOEL.

[Coutances]

La Carte Européenne d'Armes à Feu est valable cinq ans, est renouvellable et le timbre-taxe à fournir pour l'obtenir était de huit €uros en 2006.
Il faut aussi remplir un formulaire Cerfa n°10832*01 que l'on peut télécharger ici: http://vosdroits.service-public.fr/R1498.xhtml ou se procurer en Préfecture.

Pour les armes dont on n'a ni la facture, ni l'attestation du vendeur ni même simplement le récépissé du certificat d'épreuve, (c'est pas sérieux quand même !...) une simple déclaration sur l'honneur, sur laquelle il ne faudra pas omettre de porter les références et numéros des armes, à rédiger sur papier libre suffit.

Un projet de loi est en cours qui modifiera sans doute tout ça sans qu'on ne sache vraiment ce que deviendra ce document.

Pour répondre à phvt, abondance de biens nuit parfois, et il ne faut souvent présenter QUE les documents requis.
La conduite d'un brave homme qui "en remet une couche" semble souvent douteuse aux représentants de l'autorité, qui se croient obligés de tout vérifier.
- Ce qui nécessairement "prend du temps"... !mgreen:!)

[dom]

La carte européenne d'armes à feu est valable 10 ans, pas 5 ans.

[BREIZH]

Bonjour 5 ans pour les armes de 1ier et 4 iem catégorie ,10 ans pour les armes de chasse ou de tir( ball-trap), fournir le cerfa citer plus haut +2 jutificatif de domicile +2 photos récente,+ un timbre fiscale de 8 euros, j'oubliais photo copie recto verso de la carte d'identité, je viens de le faire.
Cordialement

[Dompnier-Joêl]

Bonjours a tous, c'est bien ce que je disais plus haut , 2 poids 2 mesures suivant les départements, mon carnet m'a été délivré le 23 Avril 1999, validité 22 Avril 2009 donc 10 ans ensuite validité prolongée au 22 Avril 2014, cherché l'erreur :shock: la première fois 10 ans , la seconde 5 ans , sur mon carnet aucune arme de catégorie 1 ou 4, que des armes de trap. D'une préfecture a l'autre la législation n'est peut être pas la même !nbir!:) .A plus Joel. ;)