Détournement photos du forum,
Pour information :
Au regard de l'article 122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute personne qui s'octroie par quelques procédés que ce soit (copie écran, enregistrement direct etc...) indûment des photos que se soit partiellement ou en totalité est passible d'une condamnation.
Sans entrer dans ces excès, PASSION BALL-TRAP autorise la reproduction de toutes ses photos à condition de laisser apparaître la signature qui figure dessus OU au minimum de préciser l'origine des clichés. Si l'usage des photos est clairement défini comme pour se les octroyer en pleine propriété et en effaçant sciemment toutes les signatures comme dans le cas rencontré on entre directement en conflit.
Il est ensuite inutile de vouloir mettre en cause PASSION BALL-TRAP qui n'est pas l'auteur du détournement de photos mais plutôt la victime.
Il est également inutile de m'inonder de mails en langage choisi et inutile d'écrire aux membres du staff du forum des mensonges et autres grossièretés.
La diffusion de photos de mineurs n'est possible qu'à au moins une des conditions suivantes, soit l'accord des parents, soit le floutage ou un cache mis sur le visage de celui-ci, ce que le forum s'est attaché à respecter.
C'est assez curieux que ce soit l'auteur d'actes plutôt discutables qui se rebelle pour retourner la situation à son profit.
Que ce soit dit et compréhensible de tous et pour tous les comportements normalement responsables.
Au regard de l'article 122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute personne qui s'octroie par quelques procédés que ce soit (copie écran, enregistrement direct etc...) indûment des photos que se soit partiellement ou en totalité est passible d'une condamnation.
Sans entrer dans ces excès, PASSION BALL-TRAP autorise la reproduction de toutes ses photos à condition de laisser apparaître la signature qui figure dessus OU au minimum de préciser l'origine des clichés. Si l'usage des photos est clairement défini comme pour se les octroyer en pleine propriété et en effaçant sciemment toutes les signatures comme dans le cas rencontré on entre directement en conflit.
Il est ensuite inutile de vouloir mettre en cause PASSION BALL-TRAP qui n'est pas l'auteur du détournement de photos mais plutôt la victime.
Il est également inutile de m'inonder de mails en langage choisi et inutile d'écrire aux membres du staff du forum des mensonges et autres grossièretés.
La diffusion de photos de mineurs n'est possible qu'à au moins une des conditions suivantes, soit l'accord des parents, soit le floutage ou un cache mis sur le visage de celui-ci, ce que le forum s'est attaché à respecter.
C'est assez curieux que ce soit l'auteur d'actes plutôt discutables qui se rebelle pour retourner la situation à son profit.
Que ce soit dit et compréhensible de tous et pour tous les comportements normalement responsables.
-
- Administrateur forum
